APPEL AUX THUMERISIENS (et à tous les amoureux de la campagne !)

Bonjour,
Le Plan Local d’Urbanisme de la commune de Thumeries a été approuvé et voté le mercredi 16 septembre 2015 par le Conseil Municipal. Il fait désormais l’objet d’un contrôle de légalité par la préfecture. Lors de cette phase qui durera deux mois nous avons la possibilité de poser un recours auprès du tribunal administratif. Ce recours pourrait permettre d’annuler le PLU et donc de suspendre les constructions prévues.
Le collectif est prêt à se mobiliser et à s’engager dans cette procédure mais nous avons besoin de savoir si les habitants nous suivent et sont prêts à s’investir également. Le coût de la procédure judiciaire est de 5000 euros, répartis comme suit :
une première phase d’analyse du dossier et des pièces associées devant permettre à l’avocat de nous dire si le PLU est attaquable devant le tribunal (1500 euros),
une deuxième phase de recours où l’avocat nous représentera devant le tribunal (3500 euros).
L’avocat spécialisé en droit public que nous avons rencontré vendredi dernier nous a indiqué que les PLU étaient souvent attaquables sur des éléments de fond (études d’impact au niveau de la sécurité, de la circulation, des infrastructures…). Nous avons donc une chance de faire stopper ce projet.

A l’heure actuelle le collectif n’a pas d’existence juridique (pas d’association créée). Avant de créer une association et de faire appel à l’avocat, nous avons besoin de savoir à quelle hauteur vous êtes prêts à participer financièrement.
C’est pourquoi nous vous demandons de bien vouloir nous transmettre les informations suivantes avant le 1er octobre 2015 :

Monsieur/Madame :
Adresse :
Téléphone :
m’engage à verser la somme de …. euros à l’association « Bien vivre à Thumeries » lors de sa création pour le financement des frais de procédure judiciaire engagés par celle-ci pour l’analyse du dossier de PLU par l’avocat et, si possible, le dépôt d’un recours auprès du tribunal administratif.
Les sommes versées ne pourront être utilisées d’une autre façon. En cas d’annulation de la procédure judiciaire, les sommes non utilisées seront restituées aux donateurs.

Nous comptabiliserons les promesses de don le 1er octobre au soir. Si nous n’atteignons pas les 5000 euros nous n’engagerons pas de procédure.
Si nous atteignons les 5000 euros nous engagerons la procédure avec la phase d’analyse qui nous permettra de savoir si le recours est possible. Il nous faudra donc récolter 1500 euros pour cette première phase avec un appel aux dons (plus seulement des promesses). Il est important de noter que cette première phase peut aboutir sur un recours mais également mettre fin à la procédure si les éléments pour attaquer le PLU sont insuffisants. C’est l’avocat qui nous le dira.

10, 20, 30, 50 euros, ou plus, quelque soit votre promesse de don celle-ci est importante pour pouvoir poursuivre le combat contre le PLU, pour préserver notre commune.

Nous comptons sur vous!

Cordialement,

Le Collectif opposé au PLU

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